Guides / Taux de parfum

Changer le taux de parfum change-t-il l’étiquette CLP ?

Publié le 8 octobre 2026 ; règles à jour au 25 septembre 2026. Un ouvrage de référence sur l’étiquetage, pas un avis juridique.

Oui, parfois. Une étiquette CLP indique la classification du mélange tel que vous le vendez, et la classification dépend de la concentration de chaque substance dangereuse qu’il contient (article 11, paragraphe 2). Le document de votre fournisseur classe le parfum à un pourcentage donné ; à un autre pourcentage, le même parfum peut franchir une limite dans un sens ou dans l’autre, et ajouter un danger ou en retirer un. La réponse est donc : utilisez la classification pour le taux que vous coulez réellement. La plupart des fournisseurs donnent des données pour plus d’un taux ; si le vôtre ne le fait pas, demandez-les.

Pourquoi le pourcentage décide

L’article 4, paragraphe 1, oblige celui qui met un mélange sur le marché à le classer, et l’article 4, paragraphe 6, permet aux utilisateurs en aval de reprendre une classification établie par un acteur situé plus haut dans la chaîne d’approvisionnement, « à condition qu’ils ne modifient pas la composition de la substance ou du mélange ». Une bougie à 8 % de parfum et une bougie à 10 % de parfum sont deux compositions différentes. Les critères de classification de l’annexe I sont des limites applicables à la concentration de chaque composant classé dans le produit fini, et pour le danger qui concerne la plupart des cires parfumées, ce sont les suivantes :

Ces pourcentages sont ceux de la bougie, pas de l’huile. Prenons une huile parfumée qui contient une substance sensibilisante de catégorie 1 à 12 % de l’huile. À un taux de 10 %, cette substance représente 1,2 % de la bougie, au-dessus de la limite de 1,0 % : l’étiquette porte le pictogramme SGH07, « Attention » et H317. À un taux de 8 %, elle représente 0,96 % de la bougie, sous 1,0 % mais au-dessus de 0,1 % : pas de pictogramme, pas de mention d’avertissement, mais à la place la ligne EUH208 « Contient du (de la) (nom de la substance sensibilisante). Peut produire une réaction allergique. » Deux points de taux de parfum ont fait passer le produit d’une étiquette à une autre. Le même calcul vaut pour les dangers pour le milieu aquatique, dont les limites et la méthode de la somme figurent à l’annexe I, section 4.1.

Le tableau de tolérance du règlement

Le règlement CLP contient bien une règle sur l’ampleur de la variation d’une concentration avant que l’évaluation antérieure doive être refaite. L’article 15, paragraphe 2, point a), exige une nouvelle évaluation d’un mélange dangereux lorsque la concentration initiale d’un composant dangereux varie autant que la variation du tableau 1.2 de l’annexe I, ou davantage, dans des concentrations « égales ou supérieures aux limites fixées à l’annexe I, partie 1, tableau 1.2 » :

La variation est relative : un composant à 1,2 % de la bougie peut varier entre environ 0,84 % et 1,56 % avant que l’article 15, paragraphe 2, point a), n’exige une nouvelle évaluation. Rapprochée de l’exemple chiffré ci-dessus, la limite de la règle apparaît clairement. Passer le taux de 10 % à 8 % modifie chaque composant de 20 %, ce qui reste dans la tolérance pour les composants à 2,5 % ou moins, et pourtant la substance de l’exemple est passée sous la ligne de 1,0 %. Le tableau 1.2 dit quand la personne qui a évalué le mélange doit l’évaluer de nouveau ; il ne dit pas qu’une modification plus petite ne peut jamais changer l’étiquette. Pour un fabricant qui travaille à partir du document d’un fournisseur, la règle pratique est plus simple : coulez au taux qu’indique le document, ou procurez-vous un document pour le vôtre.

Vers le bas comme vers le haut

Les éléments de l’article 17, paragraphe 1, points d) à g), sont exigés « s’il y a lieu ». Un pictogramme ou une mention de danger pour un danger que le produit ne présente pas n’est pas un supplément sans risque ; c’est une indication incompatible avec la classification. Un taux plus faible peut donc, et doit, retirer des éléments lorsque les données du fournisseur pour ce taux ne les justifient plus, et l’étiquette doit être refaite plutôt que laissée telle quelle.

En combien de temps l’étiquette doit changer

L’article 30, dans sa version en vigueur en Grande-Bretagne, et dans l’UE et en Irlande du Nord jusqu’à la fin de 2027, exige que l’étiquette soit mise à jour sans retard injustifié après une modification de la classification lorsque le nouveau danger est plus grave ou que de nouvelles informations supplémentaires sont requises, et dans un délai de 18 mois pour les autres modifications. À partir du 1er janvier 2028, le texte applicable dans l’UE et en Irlande du Nord, tel que remplacé par le règlement (UE) 2024/2865, fixe une limite extérieure : une nouvelle classe de danger, une classification plus sévère ou de nouvelles informations supplémentaires doivent figurer sur l’étiquette sans retard injustifié et au plus tard six mois après l’obtention des résultats de la nouvelle évaluation, et toute autre modification dans un délai de 18 mois. Ce remplacement devait s’appliquer à partir du 1er juillet 2026, jusqu’à ce que le règlement (UE) 2025/2439 le reporte. En pratique, un fabricant coule le nouveau taux avec la nouvelle étiquette ; ces délais comptent pour le stock déjà fabriqué.

Deux huiles dans une bougie

Un changement de taux est le cas simple : le même parfum, un autre pourcentage. Mélanger deux huiles donne une tout autre composition, qu’aucun document de fournisseur ne couvre ; voir Étiquette CLP d’un mélange de parfums fait maison.

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