Les tables de règles sont reprises des textes officiels et comparées à ceux-ci à chaque modification. L’outil vous aide ; lisez ses remarques avant d’imprimer une étiquette destinée à la vente.
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À propos / Comment les règles entrent dans les outils

Comment les règles entrent dans les outils

Règles à jour au 25 septembre 2026.

Chaque règle qu’appliquent les outils d’étiquetage, qu’il s’agisse d’un nom d’allergène, d’un seuil, d’une mention de danger ou d’un nom d’ingrédient, est reprise du texte de loi publié, enregistrée avec l’article ou l’entrée dont elle vient, et comparée à ce texte chaque fois que le site est généré.

1. Les textes publiés

Les outils travaillent à partir des textes dans lesquels les règles sont publiées, conservés dans les versions avec lesquelles les tables ont été comparées :

Chaque guide et chaque page du lexique nomment les documents et les articles précis sur lesquels ils s’appuient : dans une liste des sources ou, sur les pages des noms INCI, par l’entrée même du glossaire.

2. Reprises sous forme de données, avec leur source

Les règles se trouvent dans des tables, séparées du code qui les utilise : les allergènes à déclarer avec leurs numéros CAS et CE, les seuils pour les produits sans rinçage et pour les produits à rincer, les noms des ingrédients avec leur numéro dans le glossaire, les mentions de danger et les pictogrammes, les allergènes alimentaires. Chaque valeur porte le document et l’article, l’entrée d’annexe ou la section dont elle a été reprise. Un changement de la loi devient alors la modification d’une ligne de table, pas une recherche dans le code. Et si une valeur n’a pas encore été comparée à sa source, l’outil affiche une remarque avec le résultat au lieu de la présenter comme acquise.

3. Comparées au texte à chaque génération du site

Des tests automatiques comparent les tables au texte des documents dont elles sont reprises : chaque nom d’allergène et ses numéros CAS et CE au texte du Journal officiel, chaque mention de danger aux annexes du règlement CLP, chaque nom d’ingrédient américain à sa fiche dans le registre de la FDA. Les numéros CAS et CE doivent aussi passer leurs propres chiffres de contrôle. Le site n’est pas publié tant que l’un de ces tests échoue : une faute de frappe dans une table, ou une règle modifiée à un endroit et pas à un autre, ne peut donc pas atteindre une étiquette.

4. Vérifiées à nouveau chaque mois

Une fois par mois, chaque source est vérifiée pour y trouver ce qui est nouveau : actes modificatifs, versions consolidées plus récentes, rectificatifs publiés au Journal officiel, modifications à venir signalées sur legislation.gov.uk, et changements des textes américains. Quand une règle change, la table change d’abord ; les pages du lexique sont générées à partir des tables, et les guides qui décrivent la règle sont mis à jour avec elles. La date « règles à jour au » de chaque page n’avance que lorsque cette vérification a vraiment été faite.

5. Ce qui reste de votre ressort

Certaines données appartiennent à votre produit, pas à la loi ; les outils vous les demandent donc : la composition en allergènes de chaque parfum, d’après la déclaration de votre fournisseur ; la classification de danger du parfum d’une bougie ou d’un diffuseur, d’après la fiche de données de sécurité de votre fournisseur ; et les allergènes que contient une recette alimentaire. Les outils appliquent les règles à ces données. Ils ne classent pas un mélange et n’évaluent pas la sécurité d’un produit, et les conseils de prudence sont votre choix : les outils CLP proposent ceux de l’annexe IV dans la langue de l’étiquette et n’en choisissent jamais un à votre place. Un seul complément est proposé, le temps d’obtenir les chiffres d’un fournisseur : le mot-clé estimation (estimate en anglais) des outils savon et soins utilise les teneurs typiques en allergènes de quelques huiles essentielles, tirées d’une source publiée, et chaque étiquette qui l’utilise l’indique.

Essayer les outils d’étiquetageVoir le lexique des allergènes